Déposée le 30 juillet 1999 par SESPIN Daniel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « IL HOTEL RESTAURANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-37 du 10 septembre 1999.
Le déposant est SESPIN Daniel, domicilié(e) 15, Rue des Rois de Majorque, 66430 BOMPAS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SESPIN Daniel - France.
La marque IL HOTEL RESTAURANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99806879.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IL HOTEL RESTAURANT est expirée depuis le 30 juillet 2009.
SESPIN Daniel a également déposé les autres marques suivantes : DIRECTILS
SESPIN Daniel - 15, Rue des Rois de Majorque, 66430 BOMPAS - France
Monsieur SESPIN Daniel - France
Inscription le 27 août 2001 - Renonciation partielle n°328873 - Publication au BOPI 2001-08-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-02
Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37
Supports d'enregistrements magnétiques et assimilés ; disques numériques et acoustiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, l'enseignement, la reproduction du son ou des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements et matériels pour la saisie et le traitement de l'information et les ordinateurs. Télécommunication ; communications par terminaux d'ordinateurs en liaison par câbles, réseaux téléphonique et connexe, ondes hertziennes ou infrarouges ; écrans tactiles. Logiciels, programmes informatiques et matériels électroniques de gestion, de facturation, et autres appliqués au secteur de l'hôtellerie, de la restauration, du tourisme et autres ; restauration ; hébergement temporaire ; programmation par ordinateur ; imprimerie ; location d'un temps d'accès à un serveur de base de données ; filmage ; gestion de lieux d'exposition.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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